Deirdre :
J’ai une servitude pour l’épandage des eaux de mon ANC chez mon voisin. Il a planté des noyers sur l’épandage. Est-ce dangereux pour mon installation ? Si oui, puis-je l’obliger à les enlever ?

Spanc Info :
Impossible de vous répondre ex abrupto, il faut voir sur place.
Il s’agit en outre d’une question complexe : il faut observer le type de terrain et la distance entre les arbres et votre dispositif, pour voir si les racines peuvent l’endommager, en particulier dans la zone d’infiltration. Il faut aussi lire ce qui figure dans votre servitude, si vous avez eu la bonne idée de la coucher par écrit.
Pour le premier point, je vous suggère de vous rapprocher de votre Spanc. Pour le second, de votre notaire si la servitude a été passée devant lui, ou à défaut de votre Spanc également.
Mais s’il s’agit juste d’un accord informel entre voisins, sans écrit ni témoin, vous ne pouvez rien lui imposer d’autre que le droit commun : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F614
Si vous craignez vraiment pour votre installation, vous pouvez essayer la persuasion, en lui faisant remarquer que ses noyers seront arrosés par des eaux usées, donc porteuses de germes pathogènes, et que les noix seront ainsi contaminées.
Une seule certitude : si ses noyers sont plantés dans la zone d’infiltration, votre dispositif n’est plus conforme. Mais si vous n’avez pas pris vos précautions sur le plan juridique, en signant avec lui une servitude, les conséquences de cette non-conformité retomberont entièrement sur vous.

Deirdre :
J’ai effectivement une servitude écrite chez le notaire, dois-je donc lui demander de me l’envoyer par écrit ?

Spanc Info :
En effet. Une fois que vous l’aurez lue, vous verrez bien si la situation que vous rencontrez est prévue ou non, par exemple si la servitude interdit à votre voisin toute construction ou plantation dans une zone donnée.
Si c’est prévu, vous pourrez obliger votre voisin à respecter les termes de la servitude ; il vous suffira de lui en rappeler l’existence et de lui envoyer une copie du document. Si ce n’est pas lui-même qui l’a signée chez le notaire, c’est peut-être le propriétaire précédent ; mais elle fait désormais partie intégrante de son patrimoine. Je présume qu’il ne fera pas de difficulté ; sinon, un simple rappel à l’ordre du notaire devrait suffire.
Si ce n’est pas prévu, vous pourrez toujours demander au Spanc d’intervenir en votre faveur, mais vos seules armes seront la persuasion et le droit commun concernant les plantations, ce qui risque de ne pas suffire dans votre cas.

Deirdre :
Je tenterai la persuasion d’abord.

Spanc Info :
C’est plus sage, car on peut toujours faire enlever des noyers, au besoin à coup d’huissiers et de procédures, mais on garde tout de même le voisin